RÈGLEMENT ET SANCTIONS

Voici d’abord une version téléchargeable du règlement :


 

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Règlement de l’école des Romains

(Mise à jour du 07/12/2023) 

Ce règlement a pour but de favoriser le bon fonctionnement de l’école. Il est voté chaque année par le Conseil d’école. En signant, les enfants s’engagent à le respecter et acceptent les sanctions prévues en cas de manquement. En signant, les parents s’engagent à le respecter et à aider leurs enfants à le comprendre et à le respecter.

Article 1 : Matériel scolaire individuel et collectif

Les élèves doivent venir à l’école avec le matériel demandé par l’enseignant·e.

À chaque période de vacances, les parents veillent à la présence et au bon état de tout le matériel nécessaire. Les élèves doivent prendre soin du matériel collectif appartenant à l’école ou à la coopérative scolaire. En cas de perte ou de dégradation, les familles devront rembourser ou remplacer l’élément dégradé. Les élèves doivent respecter les locaux. Toute dégradation donnera lieu à sanction et à des travaux de réparation. Il est interdit de cracher ou de jeter des détritus. Tout·e contrevenant·e devra participer au nettoyage des locaux et espaces extérieurs.

Article 2 : Relations 

Entre toutes les personnes de l’école, il est attendu :

  • de se parler calmement,
  • de faire preuve de politesse,
  • de s’écouter.

Toute forme   de violence, verbale (insultes, moqueries…) ou physique (coups, bousculade…), est interdite à l’école. Les élèves doivent obéir à tout moment à tou·te·s les adultes en fonction dans l’école (directeur, enseignant·e·s, animateur·trice·s, AVS, SCV, parents accompagnateurs…). Une fois que l’enfant a obéi, l’adulte doit lui permettre d’en reparler pour permettre une éventuelle clarification. Si elles·ils sont en désaccord avec une sanction ou une demande, elles·ils doivent d’abord accepter/obéir puis peuvent solliciter le directeur pour une éventuelle clarification.

Toute personne qui repère un enfant qui subit, de façon répétée, des actes négatifs de la part d’un·e ou plusieurs élèves (harcèlement), doit le signaler au directeur qui déclenchera le protocole prévu à cet effet. Ce protocole, en parallèle des sanctions qui doivent être mises en œuvre, accompagnera l’enfant jusqu’à résolution de la situation. Si le comportement d’un enfant menace durablement la santé ou la sécurité d’un autre enfant, le directeur peut, après une réunion d‘équipe éducative :

  • mettre en oeuvre toute mesure éducative de nature à faire cesser ce comportement;
  • à titre conservatoire, suspendre l’accès à l’établissement pour 5 jours maximum;
  • demander au DASEN la radiation de l’enfant (pendant la procédure l’accès à l’école peut être suspendu).

Article 3 : Horaires

Les élèves et les adultes veillent à respecter les horaires de l’école :

  • Lundi, Mardi, Jeudi, Vendredi
    • accueil en classe le matin entre 8h20 et 8h30,
    • récréation du matin 10h à 10h15 ou 10h15 à 10h30,
    • sortie à 12h,
    • accueil en classe l’après-midi entre 13h50 et 14h,
    • Silence on lit : de 14h à 14h20, tou·te·s les adultes sont prié·e·s de se présenter à l’école avant ou après ce créneau. Les adultes présent·e·s dans l’école doivent respecter le silence et si possible participer à l’action Silence on lit.
    • récréation de l’après-midi 15h00 à15h15 ou 15h15 à 15h30,
    • sortie à 16h30.

Les retards excessifs non justifiés sont sanctionnés par la perte de points sur le permis. Le directeur fixe l’heure à laquelle un retard est considéré comme excessif.

Article 4 : Absences

En cas d’absence courte (inférieure à 2 jours), les parents justifient celle-ci par écrit dans le cahier de liaison.

En cas d’absence longue prévue ou à partir du troisième jour d’absence, les parents informent l’école par écrit, par téléphone ou par courriel du motif de l’absence.

Toute absence injustifiée sera signalée aux autorités compétentes.

Article 5 : Météo et récréation

Seules les balles en mousse sont autorisées pour jouer au foot. Si le sol est mouillé, les balles en mousse sont interdites.  Les autres balles (basket, rugby, hand, tennis…) doivent être strictement utilisées pour le jeu prévu mais peuvent être utilisées par tous les temps.

Le foot ne peut être pratiqué que sur le terrain multisport et dans la zone de tir au but prévue. Le matin, le terrain multisport est réservé à la moitié des élèves et l’après-midi à l’autre moitié.

Les jeux d’eau ne sont possibles que s’ils ont été autorisés préalablement et s’ils sont encadrés par un·e adulte.

En cas de neige, les boules de neige sont autorisées sur le terrain multisport. Il est strictement interdit de viser la tête.

Une tenue vestimentaire propre, de saison et adaptée aux apprentissages est attendue.

Article 6 : Objets

Il est interdit d’utiliser à l’école les objets suivants sauf dans le

cadre d’une activité prévue encadrée par un adulte :

  • téléphones portables
  • consoles et jeux électroniques
  • lecteurs MP3
  • objets dangereux (couteaux, pétards, briquets, allumettes, etc…)
  • argent

En cas de manquement, l’objet en question sera confisqué et remis au directeur qui le rendra en main propre aux parents de l’enfant concerné·e la semaine suivant la confiscation.

Si un·e élève a besoin d’utiliser son téléphone, elle·il peut se rendre au bureau du directeur pour le faire. Cet usage devra avoir été signalé préalablement par les parents à l’enseignant·e.

L’école ne peut en aucun cas être tenue responsable de la perte, de la dégradation ou du vol d’un objet sans rapport avec les activités scolaires.

Les objets trouvés sans valeur particulière (vêtements, boîtes à goûter…) sont entreposés à côté du portail. Les objets de valeur (clefs, argent, bijoux…) sont conservés dans le bureau du directeur. Les objets sont gardés jusqu’aux vacances d’été. Ils seront donnés à une association aux vacances de la Toussaint de l’année suivante.

Article 7 : Goûters

Ne sont autorisés comme goûters aux récréations, que les fruits, légumes et fruits secs non-emballés (une tolérance est accordée pour les gâteaux d’anniversaire).

Pour des raisons sanitaires, les gâteaux à base de crème ou nécessitant d’être conservés au frais sont refusés.

Article 8 : Déplacements dans les bâtiments

Les déplacements à l’intérieur des locaux scolaires se font dans le calme et sans courir. Les enfants ne peuvent entrer dans les bâtiments pendant les récréations et le temps de restauration que sur autorisation d’un·e adulte. Il est interdit de jouer ou de circuler sur les rampes d’accès PMR sauf si l’on est concerné.

Les élèves n’ont pas le droit de sortir seuls de l’école pendant le temps scolaire. Le cas échéant, l’enfant doit être récupéré·e par les parents (ou personne mandatée par écrit) à l’école. Le portail ne peut être ouvert que par un·e adulte. L’entrée des enfants et des parents se fait exclusivement par le portail donnant sur le square APPERT.

Les élèves peuvent garer leur vélo ou leur trottinette dans un parking dédié au sein de l’école. Il est interdit de circuler sur le vélo ou la trottinette dans l’enceinte de l’école. Il est autorisé d’accéder au parking à vélo seulement pour déposer ou prendre son vélo ou autre moyen de transport.

Article 9 : Sanctions 

Chaque élève possède un permis à 12 points, destiné à l’aider à mieux vivre avec ses camarades lors des récréations, des déplacements… Les principales infractions sont listées ci-dessous et peuvent être sanctionnées par tou·te·s les enseignant·e·s de l’école ainsi que les services civiques. Quand une infraction a été constatée, l’élève doit aller présenter son cahier de liaison à la fin de la récréation.

Les parents sont invités à le vérifier quotidiennement et à le signer si besoin.

Les infractions sont sanctionnées dans les deux cas suivants : flagrant délit ou aveux. En cas de simple témoignage, les points ne peuvent pas être enlevés.

Chaque semaine sans infraction permet à l’élève de récupèrer 1 point.

Lorsque des points sont retirés, si l’enfant n’a pas commis d’infraction depuis suffisamment longtemps, l’adulte peut lui redonner ses points à raison d’un point par semaine entière sans infraction. Les élèves qui ne perdent aucun point au cours d’un semestre sont récompensé·e·s. S’ils ne perdent aucun point au cours de l’année ils bénéficient d’une récompense supplémentaire. Ces récompenses sont fixées par le conseil des délégué·e·s.

Liste indicative des infractions les plus fréquentes (les adultes restent maître·sse·s de leurs décisions et de l’évaluation de la gravité des faits) :

Infractions mineures : 1 point

Courir, crier, pousser, être bruyant·e dans les rangs et couloirs – marcher sur les bacs, monter sur les coffres – passer derrière l’école – jouer sur la balustrade, les escaliers – s’accrocher aux buts ou bords de fenêtre – manger chewing-gums et sucreries…

Infractions moyennes : 2 points

Jouer dans les toilettes ou les salir – jeter des déchets par terre – ne pas se ranger à la sonnerie – arriver en retard sans excuse – cracher…

Infractions graves : 3 points

Se moquer – être insolent·e – jouer à des jeux dangereux – être violent·e verbalement ou physiquement – voler – amener des objets dangereux – quitter l’école avant la sonnerie…

À chaque fois qu’un·e élève perd tous ses points, l’enfant est retenu·e un soir pour réfléchir à ses actes et ses parents sont invités à prendre contact avec l’enseignant·e.  Jusqu’à sa retenue, l’élève n’a plus le droit de circuler dans l’école et doit se rendre au bureau du directeur lors des récréations et accueils.

Des sanctions complémentaires peuvent être proposées par l’équipe enseignante.